Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille

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olgaBis
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MessageVendredi 5 Août 2005 18:48 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Bonjour à toutes et à tous, Very Happy

J'ai une question assez urgente:

Je suis russe et je fais mes études en France depuis 2002.
Cette année je vais me marier avec un français.

Dans le dossier du marriage de la mairie est indiqué que j'ai besoin d'un acte de naissance avec apostille qui doit être valable < 6 mois à la date du marriage.

Le problème c'est que je possède déjà un acte de naissance avec apostille (c'est demandé lorsque l'on désire obtenir un titre de séjour) en date du mois d'octobre 2002. Donc il est clair que je ne peux pas donner cet apostille pour mon mariage (car la date de l'apostille est dépassée).

Je me suis donc renseignée auprès du ZAGS à Moscou et ils me disent que on fournit l'apostille une seule fois dans sa vie.

Donc, ma question, comment je dois procéder pour fournir cet acte de naissance avec apostille ?

J'ai également appelé l'ambassade russe en France : ils ne savent pas. Evil or Very Mad Bref je ne sais plus quoi faire. Help.

Merci en avance, Smile

Olga.
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Glyss
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MessageVendredi 5 Août 2005 19:40 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Ne sachant pas du tout ce qu'est une apostille, j'ai googlé et trouvé ça : http://switzerland.isyours.com/f/faq/apostille.html

Je ne peux pas t'aider, n'étant pas spécialisée en apostilles, mais vu ce qu'ils donnent comme définition de l'apostille, c'est quand même bizarre qu'on t'ait dit n'en faire qu'une seule fois pour la vie...
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Lythys
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MessageVendredi 5 Août 2005 19:45 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Pour ça, on a une pro. La Mme Smith des merdouilles administratives. La déesse de la naviguation paperassale.

J'ai nommé: Liebling !!!!!
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Katcal
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MessageDimanche 7 Août 2005 19:23 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Ah ben c'est drole, moi aussi j'ai de suite pensé à elle !!! Wink C'est sur, elle devrait savoir un truc ou deux là dessus...

En tout cas, une chose, avec l'administration française : ne pas se laisser faire !!! Quand j'ai fait le dossier pour me marier avec mon homme (lui français, moi anglaise), on a du fournir chacun un extrait de naissance, le sien de moins de 3 mois, gratuit, le mien de moins d'un an, 60€, + traduction officielle 30€... J'avais déjà un certif + traduction mais trop vieux, donc on en a commandé un qui est arrivé parfaitement à l'heure, mais qui s'est ensuite perdu dans la poste en l'envoyant à traduire (Toulouse à Toulouse... hem !) donc panique, 15 jours avant la date de dépot, on commande un nouveau certif en service express (et re 65€) et il est arrivé juste après... ben l'autre, revenu sans avoir trouvé la traductrice (pourtant, l'adresse était bonne)... donc voilà, on a speedé pour rien, payé deux fois et on va déposer le dossier... La bonne femme se met à compter et nous dit "ah ben non, c'est moins de 6 mois, le certif, celui là a 5 jours de trop..." Là, on a gueulé, disant qu'on nous avait dit 1 an et qu'il faudrait savoir !!! Et finalement elle a cedé, mais nous a quand même renvoyés.... ben oui, le certif de zom avait 2 jours de plus que les 3 mois requis !!! Evil or Very Mad

Bref, courage...
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Liebling
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MessageLundi 8 Août 2005 0:19 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Olitchka,

Ia otchen xorocho znaiu ety problemy, v moiom slytchae eto taje istoria tolko dlia menia ZAGS ne figa ne xtochet delat tak kak ia bolshe ne propisana v moskve.

V dele, vo Franzii, eto otchen tejelo jenitza teper iz zo etoi prokliatio Apostille. Moi sovet tebe, voobsheto dva soveta.

Ile ti "delaesh vid" tchto poteriala tvoio svedetelstov o rojdenie, idios v Poliziu tchto bi polytchit' bymagy a poterii. Posle etovo ti mojesh eshio raz poprobovat' s ZAGS polytchit' "duplicat" tak kak y tebia "v prinzipe" bolshe net etovo svedetilstva.

No problema v tom tchto est' otchen malenkie chanci tchto oni tebe dadyt novii -bez vziatki- ... a dlia vziatki eshio nado kavoto tam znat'...
Ne tchevo ne stoit poprobivat' v lubom slytchaie.

S moi milim mi edim jenitsia v Denmark, i eto moi tebe sovet, delai tak je. V denmarke tebe ne delaut problemi, nado bydet proidti tcherez agenstvo dlia jenidb' v Denmarke, est daje spezialnie nemezko-rysskie agenstave (to tcherez kakoie mi idiom), nado bydet sdelat malenkie perevodi (ne trydno so vsem) i konetchno zaplatit' agenstvy.

Jenidba bydet tam, i posle etovo eto jenidba absolutno legalna vo vsex stranx.

Zakon v Denmarke, prosit tchto bi tchelovek inostranii kotori xotchet jenitza tam doljen pribivat ka minimym 3 dnia na teretorie, dlia etovo y nix vsio predvideno, hotel, adminstratzia itd. itp.

Voobeshem esli nado bolshe informatzii dai mne tvoi tel ia tebe pozvonu i obiasnu, ia priexala iz Parija v berlin k moiemy milomy, tak tchto zvonki is Germanii vo Franziu garazdo deshevle tchem na oborot Smile

Jelaiu tebe vsevo xoroshevo i derjis, jenidba eto dlinaia istoria problem zdes... mi sami yje god mytchaemsia no eto eshi potomy tchto y residentka Franzii, i men eshio s franzykimi drygimi admnistratsiami mytcheniee navalom.

Oï ! tchyt' ne zabila !!!

Dobro Pojalovat' na VLR !!! Laughing

-Katunia
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boreale
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MessageLundi 8 Août 2005 0:23 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

et une tite traduction pour les autres? siouplé....
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Liebling
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MessageLundi 8 Août 2005 0:24 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Merci Merci .... arretez d'applaudir ! Merci c'est gentil de me filer la medaille d'or pour les emmerdes administratives Smile Oui oui je sais je suis trop bonne la dedans ...

Ok ca va pousse pas ! je Arrow
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Liebling
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MessageLundi 8 Août 2005 0:31 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Le truc est : de base en Russie on ne fournit l'acte de naissance qu'une unique fois. ce n'est pas du tout comme en France, donc par definition, ce n'est pas que l'Apostille qui est unique, mais l'acte de naissance lui meme.

La seule solution c'est de prétendre d'avoir perdue l'acte et donc de demander un duplicata.

Le soucis, c'est que sans dessous de table il y a tres peu de chance d'obtenir un duplicata, et sans connaitre quelqu'un a qui donner le dessous de table il y a encore moins de chance .... --testé & vu--

De plus en France depuis peu de temps les lois sur les procédure de mariage sont renforcé ce qui donne un liste gigantesque de papiers a fournir, dont un partie peut s'averer impossible a produire du faite que les deux administration (russe et francaise) ne fonctionnent pas de la meme maniere du tout.

Donc j'ai suggerée a Olga, d'essayer le coup de "j'ai perdue" l'extrait, ou bien faire comme nous et tenter sa chance au Denmark.

Etant donné qu'elle beneficie d'une carte de sejour pour le territoire Francaise cela lui donne aussi le droit d'entrer en Denmark sans problem (cf: condition d'entrée du Consulat du Denmark & contact direct auprés d'un agent avec confirmation)
Comme le Denmark requiere qu'une persone etrangere desirant se marier là bas doit sejourner un minimum de 3 jour sur place, les agence de mariage ont le "tout" prevu a cet effet, les traducteur, les notaire, les hotels etc...

Il y a quelques agence specialisé dans le mariage Russo-qlqch car justement pour , le cote russe c'est tres compliqué = bcp de client = bcp d'argent.

De plus si Olga simplement etudie en France ca simplifie encore plus les choses cote administration française.


Voili-voilou Smile
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boreale
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MessageLundi 8 Août 2005 0:34 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

merci Wink
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Liebling
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MessageLundi 8 Août 2005 0:36 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

je crois que je vais monter un site pour les mariages russo-qlqch ... je vous jure, c'est lamentable comme c'est compliqué ... Mad
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olgaBis
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MessageMardi 9 Août 2005 17:29 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Merci bcp pour vos réponses et courage à moi Very Happy

Olga
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MessageMardi 9 Août 2005 23:29 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

boreale a écrit:
et une tite traduction pour les autres? siouplé....


Olitchka : chère Olga

Katunia : Katia

(Moi y'en a bien parler russe hein Wink sérieusement j'arrive à peine à décrypter le cyrillique en majuscules... pffffff Sad )
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Gabriel-1
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MessageDimanche 31 Août 23:39 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Bonjour!

Première question: ce mariage a-t-il eu lieu?

Deuxième question. J'ai la réponse à la préoccupation de cette jeune amie.

A bientot
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MessageLundi 1 Septembre 11:45 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

Gabriel-1 a écrit:
Bonjour!

Première question: ce mariage a-t-il eu lieu?

Deuxième question. J'ai la réponse à la préoccupation de cette jeune amie.

A bientot


Fantastique Gabriel-1, tu aurais dû prendre Lacavalerie comme pseudo, parce que non content d'arriver bien après la bataille (le post a quand même 3 ans Shocked ), tu tombes un peu à côté vu que Liebling a déjà donné la réponse.

Mais, cette année c'est les JO, l'essentiel est de participer Mr. Green
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Gabriel-1
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MessageLundi 1 Septembre 14:14 Mariage Franco-Russe : Problème d'apostille Répondre en citant ce message

isonami a écrit:
Gabriel-1 a écrit:
Bonjour!

Première question: ce mariage a-t-il eu lieu?

Deuxième question. J'ai la réponse à la préoccupation de cette jeune amie.

A bientot


Fantastique Gabriel-1, tu aurais dû prendre Lacavalerie comme pseudo, parce que non content d'arriver bien après la bataille (le post a quand même 3 ans Shocked ), tu tombes un peu à côté vu que Liebling a déjà donné la réponse.
Mais, cette année c'est les JO, l'essentiel est de participer Mr. Green


Cette réponse est inexacte et la situation a évolué.

Il est partiellement exact qu'un original est délivré une fois en Russie et dans les pays ex-URSS. Mais ce que les pays de l'Est appellent "original" est une "copie intégrale d'acte d'état civil" au sens de l'état civil français, càd une copie du registre conservé par l'autorité dépositaire de l'état civil. Il est donc possible d'en avoir un autre exemplaire. Mais l'autorité n'aime pas cette pratique car elle s'en remet aux notaires pour établir des "copies" des originaux.

D'autre part, la plupart des gens ignore ou sont les registres d'état civil. A part les grandes agglomérations, ce n'est pas évident. Mes amis moscovites n'ont jamais eu de problème en cas de perte-destruction de l'original qu'ils détenaient. Il en va autrement quand le registre est dans une province éloignée ou une république ne relevant pas de la Fédération de Russie.

Dans la pratique, l'original ne doit pas etre chargé d'autres mentions que celles de l'autorité d'état civil (c'est pareil en France... Donc pas plus compliqué).

C'est pourquoi il faut aller chez un notaire qui atteste qu'une (pho)copie est identique à l'original qu'il a sous les yeux. Pour produire cette copie à l'étranger, il faut la traduire. Ensuite, il faut apporter les deux pièces (copie + traduction) qui seront liées de manière indissociable pour faire une seule liasse de documents par l'autorité administrative.

Cette autorité apposera l'apostille dite apostille de La Haye (je vous épargne le titre exact de la Convention. Elle est très importante car elle a) s'applique à tous les actes publics étrangers, b) l'apostille rend la copie munie de celle-ci valable dans tous les Etats qui ont signé ce traité) sur chaque copie accompagnée de la traduction.

A Moscou, cette autorité est le Ministère.

La personne concernée doit souvent présenter l'original à coté de la copie "apostillée". L'ambassade de France ou celle de Suisse à Moscou l'exigent. Au mieux, l'original est rendu tout de suite, au pire, à l'issue de la procédure (pratique française actuelle).

Ces documents copies apostillées ont une validité de 6 mois au moment de leur dépot auprès de l'autorité qui les requiert. REMARQUE: les 6 mois ne courrent plus dès que l'autorité étrangère détient les documents. Si elle met 1 ou 2 ans pour statuer, cela n'affecte pas la validité des documents apostillés.

Pour le surplus, je vous renvoie au GISTI et à ses liens.

Cordialement
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