S'ils sont mariés sous le régime légal (communauté réduite aux acquêts) ça ne va pas être facile de faire quelque chose dans un premier temps car :
- le Code Civil ne reconnait pas le vol entre époux
- chaque époux a le droit de contracter en son nom propre et d'engager de ce fait l'autre dans la dépense, à part pour certains crédits (les crédits immobiliers notamment). La signature des deux conjoints n'est absolument pas indispensable, chacun a le droit de contracter seul au nom du couple, surtout pour les crédits à la consommation.
- chaque époux est solidaire des dettes contractées par l'autre sauf si l'achat n'est manifestement pas en rapport avec les moyens financiers du couple et qu'il ne concerne pas un bien destiné à l'entretien du ménage ou à l'éducation des enfants.
En l'espèce c'est bien le cas, mais le magasin s'en fiche complètement, le problème ne se situe pas à son niveau mais plus tard, quand les dettes posent problème ou qu'il y a procédure de divorce, on peut alors dégager l'époux non responsable de la dette, mais pas avant...
Le seul "avantage" c'est que dans le cas présent, ta belle-soeur ne pourra pas être saisie sur son salaire par exemple, s'il s'agit d'une dette contractée uniquement par ton frère, puisqu'il ne s'agit pas d'un bien d'équipement pour la famille. Mais encore faut-il que son mari ne l'ait pas déclarée co-emprunteur... :?
Bien sûr dans ce cas elle pourrait se défendre, mais comme le vol n'est pas reconnu entre époux, c'est souvent peine perdue. Une de mes collègues continue à payer la voiture que son ex-mari avait offert à sa maîtresse. Elle était co-emprunteur contre son gré - il avait imité sa signature sur le contrat de prêt -, ça a bien été reconnu, mais elle a du attendre le divorce pour attaquer son ex-mari en justice. Elle l'a fait et ça traîne, en attendant elle paye... :evil:. Quand il buvait, mon mari me piquait mon chéquier et imitait ma signature. Je n'ai jamais rien pu faire contre ça, ni déposer plainte (pas de vol entre époux, les flics n'ont jamais voulu accepter), ni faire opposition au chèque (il fallait bien payer de toutes façons, donc le créancier réclamait la somme à mon mari et je devais payer la dette plus les frais d'opposition), ni m'en prendre à ma banque qui ne vérifiait pas les chèques (l'imitation de ma signature était grossière) parce qu'ils me demandaient de déposer plainte... Et puis de toutes façons ils se seraient retournés contre mon mari, donc contre moi... Super période quand j'y repense... :?
En l'occurrence, je pense qu'il a du avoir besoin de la pièce d'identité de madame uniquement pour compléter le dossier. Qu'elle vérifie, il a du aussi lui piquer des fiches de paye... Après il faut savoir s'il l'a déclarée co-emprunteur ou pas. Si oui, elle peut annuler le contrat. Si non, elle ne peut normalement pas, c'est à lui de le faire...
Il faudrait absolument trouver le magasin où a été commandée la moto (en fait le mieux serait de piquer le contrat à Monsieur...) et le contacter rapidement pour voir ce qui peut être fait. Le problème c'est que si la moto a été commandée par le magasin (je doute qu'on achète une bécane de ce prix là comme une plaquette de beurre), celui-ci est en droit de conserver l'acompte qui a du être versé (s'il y en a eu un, qu'elle vérifie aussi le chéquier ou le relevé CB).
Il faudrait savoir s'il a réellement signé le crédit ou s'il n'en est qu'au stade de l'offre. Si le délai n'est pas dépassé, il y a normalement un formulaire de rétractation sur la proposition, à renvoyer à l'établissement de crédit. Si le délai est passé, c'est trop tard... :?
Elle pourra toujours argumenter qu'elle n'était pas au courant et qu'elle n'était pas d'accord pour cet achat, mais ça devra se régler en justice. A ce stade elle ne peut pas faire grand-chose... :?
Compte tenu de ses revenus, je pense qu'elle pourrait avoir droit à l'aide juridictionnelle (attention je crois que les conditions ont changé), elle pourrait demander conseil pour ce problème et la procédure de divorce.
Sinon il y a souvent des consultations juridiques dans les mairies où elle pourrait se renseigner.
Enfin il y a les associations pour femmes victimes de violence. Je sais bien qu'on n'a pas parlé de violences physiques, mais vivre avec un alcoolique qui dépense l'argent du ménage de cette façon, c'est une forme de violence. Ta belle-soeur pourrait contacter une de ces associations, elle y trouverait de l'aide et des conseils.
Et puis maintenant, après le droit, juste un conseil de femme d'ex alcoolo. Un alcoolique ça conserve souvent tout dans ses poches, son portefeuille ou dans la boite à gants de sa voiture. Ca a aussi un petit coin où ça planque ses bouteilles (dessous de meuble, garage, coffre de voiture notamment). Donc pendant qu'il dort (et ça dort souvent un alcoolique) fouiller ces endroits là. Un alcoolique ça parle aussi beaucoup, surtout à ses potes. Je suis prête à parier ma paye et un Bounty que tous les potes sont déjà au courant que leur copain va avoir la super moto de la mort qui tue. Il suffit d'en coincer un et de le cuisiner... C'est pas très difficile... :roll: Et puis souvent un alcoolique ça se confie à maman ou ça lui laisse des papiers à garder. Appeler belle-maman peut aussi être utile (sauf si elle vit loin).
Pu*** d'alcool... :evil: :?
