49 ans
à côté de Rouen ;-)
5361
celtique a écrit:
Mon affaire est un peu compliquée... et je ne sais pas par où commencer ni comment m'y prendre !
Mon beau-père a acheté une chambre de bonne au nom de mon mari il y a 18 ans (pour placer une entrée d'argent qu'il avait caché à sa femme...). Mon beau père est décédé, il y avait un locataire dans la chambre donc on a continué comme ça.
Aujourd'hui, nous voulons vendre cette chambre mais... Mon mari qui était jeune à l'époque ne s'est jamais occupé des papiers lors de cet achat, il se rappelle vaguement avoir signé la vente chez un notaire qui n'était pas celui de la famille, mon beau père n'était pas un fana du classement et nous n'avons plus aucun document concernant l'aquisition de cette chambre !
Donc question n° 1 : quels documents faut-il posséder au moment de la vente ?
Et surtout question n° 2 : Comme nous ne sommes plus en possession de ces documents, comment faire pour en obtenir un duplicata ?
si vous êtes propriétaires, vous devez payer l'impôt foncier, c'est déjà une preuve de la propriété du bien... et dans ce cas, les impôts pourront peut-être vous renseigner.
Mon beau-père a acheté une chambre de bonne au nom de mon mari il y a 18 ans (pour placer une entrée d'argent qu'il avait caché à sa femme...). Mon beau père est décédé, il y avait un locataire dans la chambre donc on a continué comme ça.
Aujourd'hui, nous voulons vendre cette chambre mais... Mon mari qui était jeune à l'époque ne s'est jamais occupé des papiers lors de cet achat, il se rappelle vaguement avoir signé la vente chez un notaire qui n'était pas celui de la famille, mon beau père n'était pas un fana du classement et nous n'avons plus aucun document concernant l'aquisition de cette chambre !
Donc question n° 1 : quels documents faut-il posséder au moment de la vente ?
Et surtout question n° 2 : Comme nous ne sommes plus en possession de ces documents, comment faire pour en obtenir un duplicata ?