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Patty
Vanesse Atalante
 44 ans
77/91/22
Inscrite le 07 Mai 2004
20074 mess
Vêtements
Vendus (3) |
 Mardi 15 Janvier 22:09 46 et + : plus jamais... |
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| Chocomarmotte a écrit: | | Mais à aucun endroit sur le site ils mettent que l'article peut être remboursé, est-ce que ça n'induit pas automatiquement un échange? |
Comme je te l'ai dit, rien n'oblige un commerçant à reprendre ou à échanger un article, c'est laissé à son bon vouloir et à son sens commercial.
Sauf en VPC ! Si tu as acheté ton manteau par le biais du net, c'est de la VPC. Tu peux donc demander l'échange ou le remboursement. Mais là encore le terme "remboursement" ne veut pas dire forcément qu'on te rend ton argent. Le magasin a le droit de te faire un avoir ou de te donner un bon d'achat du montant correspondant. |
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Chocomarmotte
Vlr Nomade
45 ans
Cantal Auvergne et aussi Dordogne
Inscrite le 27 Oct 2006
277 mess
Vêtements
A vendre (3) |
| Mardi 15 Janvier 22:15 46 et + : plus jamais... |
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Dans notre conversation téléphonique, j'ai cru comprendre qu'ils me le changeront.
Mais il sera toujours trop long...
Je crois que c'est peut être la moins mauvaise solution. Je le ferais raccourcir quand mes finances le permettront et le mettrais l'hiver prochain  |
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Patty
Vanesse Atalante
44 ans
77/91/22
Inscrite le 07 Mai 2004
20074 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mardi 15 Janvier 22:21 46 et + : plus jamais... |
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Je vous donne les textes applicables en VPC :
| Citation: | Article L121-19 du Code de la Consommation
(Ordonnance nº 2001-741 du 23 août 2001 art. 5, art. 10 Journal Officiel du 25 août 2001)
(Ordonnance nº 2005-648 du 6 juin 2005 art. 1 I Journal Officiel du 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005)
I. - Le consommateur doit recevoir, par écrit ou sur un autre support durable à sa disposition, en temps utile et au plus tard au moment de la livraison :
1º Confirmation des informations mentionnées aux 1º à 4º de l'article L. 121-18 et de celles qui figurent en outre aux articles L. 111-1 et L. 113-3 ainsi que de celles prévues pour l'application de l'article L. 214-1, à moins que le professionnel n'ait satisfait à cette obligation avant la conclusion du contrat ;
2º Une information sur les conditions et les modalités d'exercice du droit de rétractation ;
3º L'adresse de l'établissement du fournisseur où le consommateur peut présenter ses réclamations ;
4º Les informations relatives au service après vente et aux garanties commerciales ;
5º Les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est d'une durée indéterminée ou supérieure à un an.
II. - Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux services fournis en une seule fois au moyen d'une technique de communication à distance et facturés par l'opérateur de cette technique à l'exception du 3º.
Article L121-20
(Ordonnance nº 2001-741 du 23 août 2001 art. 5, art. 11 Journal Officiel du 25 août 2001)
(Ordonnance nº 2005-648 du 6 juin 2005 art. 1 I Journal Officiel du 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005)
(Loi nº 2005-841 du 26 juillet 2005 art. 3 Journal Officiel du 27 juillet 2005)
Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.
Lorsque les informations prévues à l'article L. 121-19 n'ont pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Article L121-20-1
(Ordonnance nº 2001-741 du 23 août 2001 art. 5, art. 12 Journal Officiel du 25 août 2001)
(Ordonnance nº 2005-648 du 6 juin 2005 art. 1 I Journal Officiel du 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005)
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le consommateur et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur. |
Mais attention, comme je l'ai dit "rembourser" ne veut pas forcément dire "en numéraire".
Si ta vente a bien été conclue avant la période légale des soldes, tu peux faire jouer la réglementation. Et tu n'es pas tenue d'accepter l'échange, si tu es bien dans le cadre de l'article concernant la rétractation.
Tu les appelles, tu dis que tu as eu les Fraudes et qu'ils t'ont parlé des articles que je t'ai mis ici. Tu vas voir que ton interlocuteur va se montrer soudain plus compréhensif...  |
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Patty
Vanesse Atalante
44 ans
77/91/22
Inscrite le 07 Mai 2004
20074 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mardi 15 Janvier 22:26 46 et + : plus jamais... |
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Si tu veux leur refaire un mail mais que tu ne sais pas comment le rédiger, tu peux me donner les éléments, Maître Patty (célèbre avocat au barreau de la chaise de la cuisine) te fera ça !
Mais il faut que les dates collent. |
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Patty
Vanesse Atalante
44 ans
77/91/22
Inscrite le 07 Mai 2004
20074 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mardi 15 Janvier 23:07 46 et + : plus jamais... |
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Leurs conditions générales de vente disent ça :
| Citation: | 5) Mode de Règlement : a) Par Carte Bancaire (paiement sécurisé par CYBERPLUS). b) Paiement par Chèque (la commande ne sera alors traitée qu'à réception du règlement complet de la commande). c) Paiement par Mandat Cash(dans vos bureaux de poste les frais de mandat restent à la charge du client)
6) Retour et Réclamation : Pour toute commande le client dispose d'un délai légal de rétractation et de retour de 15 jours à compter de la réception. Le client peut retourner les articles commandés dans leur emballage d'origine, non portés et accompagnés d'un exemplaire de la facture en LETTRE RECOMMANDEE SIMPLE à : Sarl Nathel - 438, avenue de la Division Leclerc - 92290 Châtenay-Malabry.
Du fait de la spécificité de certains de nos produits 46etplus.com se réserve le droit de refuser un retour en cas de vêtements portés ou abimés. Tous retours à une adresse autre que celle ci-dessus mentionnée seront systématiquement refusés. Les frais de retour restent à la charge du client sauf en cas d'erreur de 46et plus.com.
Pendant la durée des soldes selon l'Arrêté Préfectoral pour les périodes des soldes d'été et d’hiver les articles achetés seront échangés dans un délai maximum de 8 jours et non remboursés.
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Donc ils précisent bien qu'ils échangent pendant les soldes mais qu'ils ne remboursent pas.
Si ta commande est bien datée de la veille des soldes (ou avant) ils doivent te rembourser, ce n'est pas moi qui le dis, c'est eux ! |
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islandaise
Vlrnaute
42 ans
80 kms ouest paris
Inscrite le 09 Jan 2007
699 mess
Vêtements
A vendre (18)
Vendus (20) |
| Mercredi 16 Janvier 10:25 46 et + : plus jamais... |
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Hello,
C'est bizarre, cette histoire d'échange pendant les soldes, Patty...  ! Car moi aussi, comme d'autres, j'ai entendu mercredi dernier au journal de France2, un gus qui précisait bien que les soldes étaient tout à fait échangeables (mais pas pendant la même durée peut-être que les achats "classiques") et que les clients ne devaient pas hésiter à faire valoir ce droit.... .... Alors, bon, si même les médias nous mentent
Alors, qui dit vrai, dans tout ça ???? 
En tout cas, c'est sûr que pour la VPC, tu as droit au délai de rétraction de 7 jours... |
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VertFushia
Vlrnaute
41 ans
Inscrite le 18 Juil 2006
640 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mercredi 16 Janvier 19:14 46 et + : plus jamais... |
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| islandaise a écrit: | | En tout cas, c'est sûr que pour la VPC, tu as droit au délai de rétraction de 7 jours... |
Oui mais là il ne s'agit pas de VPC.
Il s'agit d'un achat en ligne (par Internet) et payé par CB, donc une autre règlementation est à l'oeuvre.
Et sur le site 46+ je pense qu'ils bluffent lorsqu'ils écrivent qu'ils ne remboursent pas. Cela ne correspond pas à la règlementation en vigueur pour ce type d'achat "en ligne et par CB".
Donc je continue de penser que Chocomarmotte peut se faire REMBOURSER sur sa CB si elle renvoie son manteau dans les délais. Mais maintenant, ça urge ! |
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Chocomarmotte
Vlr Nomade
45 ans
Cantal Auvergne et aussi Dordogne
Inscrite le 27 Oct 2006
277 mess
Vêtements
A vendre (3) |
| Mercredi 16 Janvier 20:05 46 et + : plus jamais... |
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Merci pour toutes vos réponses et votre aide.
Après une nuit et une journée de réflexions, j'ai décidé de le renvoyer et le changer pour la taille au dessus.
Mais je vais joindre un petit courrier leur faisant part de ce qui c'est passé, et surtout de l'accueil téléphonique que j'ai eu. |
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Thyselle
Vlr Vétéran
32 ans
Angers
Inscrite le 07 Nov 2005
7740 mess
Vêtements
A vendre (72)
Vendus (184) |
| Mercredi 16 Janvier 20:38 46 et + : plus jamais... |
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| Chocomarmotte a écrit: | | Mais je vais joindre un petit courrier leur faisant part de ce qui c'est passé, et surtout de l'accueil téléphonique que j'ai eu. |
Envoie-le à part alors Sinon ils risquent de ne pas y prêter attention dans le colis que tu renvoies
J'espère pour toi qu'ils feront un geste commercial ou quelque chose... |
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wyny
Néophyte
21 ans
lyon 7ème / ht-savoie
Inscrite le 10 Mai 2007
97 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mercredi 16 Janvier 20:42 46 et + : plus jamais... |
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Comme je l'ai déjà dit, n'oublie pas dans ton courier de préciser l'intérêt suscité sur ce forum... A mon avis c'est un argument de poids qui aidera la transaction.
S'il veulent un avis positif après ce post très négatif, il vaut mieux qu'ils fassent un geste... |
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isonami
Vlr Padawan
35 ans
Paris 14 / Ile d'Yeu
Inscrite le 28 Aoû 2007
2094 mess
Vêtements
A vendre (14)
Vendus (15) |
| Mercredi 16 Janvier 21:26 46 et + : plus jamais... |
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| VertFushia a écrit: | | islandaise a écrit: | | En tout cas, c'est sûr que pour la VPC, tu as droit au délai de rétraction de 7 jours... |
Oui mais là il ne s'agit pas de VPC.
Il s'agit d'un achat en ligne (par Internet) et payé par CB, donc une autre règlementation est à l'oeuvre. |
Bien sur que si, qu'un achat en ligne est de la VPC ! |
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islandaise
Vlrnaute
42 ans
80 kms ouest paris
Inscrite le 09 Jan 2007
699 mess
Vêtements
A vendre (18)
Vendus (20) |
| Mercredi 16 Janvier 22:40 46 et + : plus jamais... |
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| isonami a écrit: | | VertFushia a écrit: | | islandaise a écrit: | | En tout cas, c'est sûr que pour la VPC, tu as droit au délai de rétraction de 7 jours... |
Oui mais là il ne s'agit pas de VPC.
Il s'agit d'un achat en ligne (par Internet) et payé par CB, donc une autre règlementation est à l'oeuvre. |
Bien sur que si, qu'un achat en ligne est de la VPC ! |
En tout VPC : signifie Vente Par Correspondance.... donc il me semblait que les achats sur le Net en faisaient bien partie .... sauf pour les Dvd ou qqes autres produits.... |
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Patty
Vanesse Atalante
44 ans
77/91/22
Inscrite le 07 Mai 2004
20074 mess
Vêtements
Vendus (3) |
| Mercredi 16 Janvier 23:49 46 et + : plus jamais... |
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Oui il y a bien une réglementation particulière pour certains produits même vendus en VPC.
Par exemple un jeu vidéo qui n'est plus sous scellé, même acheté en VPC, n'est ni repris, ni échangé.
La liste des articles figure au Code de la Consommation.
Pour Islandaise : oui les soldes peuvent être repris ou échangés mais dans un cas seulement :
- dans le cadre de la garantie (vice non apparent) et même si un affichage précise que les "soldes ne sont ni repris ni échangés". C'est de ce cas là que parlent les journalistes car beaucoup de personnes achètent par exemple de l'électroménager en solde, l'appareil ne fonctionne pas et le vendeur refuse de le reprendre. Il n'en a absolument pas le droit.
En revanche, pour des articles non soumis à garantie, le commerçant qui indique que "les soldes ne sont ni repris ni échangés",
en a parfaitement le droit.
La mention est légale, elle doit figurer soit dans les magasins (par voie d'affichage ou même par mention sur le ticket de caisse), soit sur les sites de vente par correspondance. Les commerces qui affichent la mention sont ceux qui habituellement pratiquent le remboursement ou l'échange.
Si la mention ne figure pas, vous pouvez toujours négocier !
C'est un peu normal, ils déstockent, ils ne vont pas s'embarrasser à nouveau en reprenant ce qu'ils ont écoulé. Par contre si un magasin précise que les soldes sont repris ou échangés (en fixant un délai et en demandant la présentation du ticket de caisse), il doit s'exécuter, sinon il peut être passible de sanctions pour publicité mensongère.
C'est pareil que pour les achats "normaux" (sauf VPC qui a une réglementation particulière) : un commerçant, sauf vice caché de l'objet vendu, n'est jamais tenu de reprendre ou de rembourser un article librement acheté, parce qu'il ne plait pas, qu'il est trop petit, trop grand, qu'on s'est trompé, qu'on l'a en double... C'est uniquement un geste commercial et il le fait si il veut. C'est tellement courant qu'on pense souvent que c'est obligatoire, mais non. |
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islandaise
Vlrnaute
42 ans
80 kms ouest paris
Inscrite le 09 Jan 2007
699 mess
Vêtements
A vendre (18)
Vendus (20) |
| Jeudi 17 Janvier 9:29 46 et + : plus jamais... |
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Merci, Patty, pour ces précisions  !
Et c'est vrai qu'il m'arrive régulièrement d'échanger des articles soldés que donc je pensais que c'était obligatoire.... mais c'est vrai aussi que ce sont principalement des achats dans des grandes chaînes de magasins (Kiabi, La halle, Okaïdi, etc) et eux, en principe, ne font pas de problèmes pour échanger, ils réduisent simplement la durée pendant lequel on peut échanger ... |
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islandaise
Vlrnaute
42 ans
80 kms ouest paris
Inscrite le 09 Jan 2007
699 mess
Vêtements
A vendre (18)
Vendus (20) |
| Jeudi 17 Janvier 9:30 46 et + : plus jamais... |
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| Oups, ... faut que je me relise, je vais trop vite .... .... la durée pendant laquelle on peut.... |
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Mag (mode grande taille, estime de soi, astuces...)