Le maire interdit (entre autres) les coqs de chanter !

Certains se sont apparemment déjà chargé de lui faire remarquer que l'arrêté municipal devrait également viser ses ânes. Il n'aurait pas su quoi leur répondre... Donc j'ose espérer que tout cela n'aura pas de conséquences facheuses...

Quelle absurdité quand même cette histoire. Le comble de la connerie et de l'égoïsme...

Il faudrait voir comment est libellé l'arrêté.

Pour les chiens et les tondeuses, il a le droit de réglementer. Les animaux détenus ne doivent causer aucune nuisance au voisinage et la réglementation sur les tondeuses est monnaie courante dans la plupart des villes.

Pour les poussières des moissons il a le droit de réglementer aussi, s'il peut prouver que les agriculteurs devraient utiliser certains engins qui produisent moins de poussière, ou qu'ils devraient protéger certaines activités génératrices de poussière et qu'ils ne le font pas. Dans le cas contraire, c'est abusif.

Pour le coq, il a le droit de réglementer si c'est en ville. En campagne normalement non. Mais à partir du moment où il y a un voisinage proche et que les coqs causent une gêne (certains n'ont pas vraiment la notion de l'heure quand ils lancent leur cocorico) on a le droit de réglementer. Ca parait un peu bête, mais là encore les animaux ne doivent causer aucune gêne.

karalie a écrit:

:shock: :shock: :shock: je sais pas comment tu fais !!!

Y a une cathédrale pas loin de chez moi, elle sonne tout le temps, à des heures improbables : minuit, 7h45 (un dimanche :evil: )... je comprends même pas que ce soit autorisé !

ce n'est pas le maire qui interdit
ils y a eu des plaintes surement a la mairie,reunion du conseil municipal(dans mon village il y a le maire un 1er adjoint 2eme adjoint et 8 autres conseillers municipaux )c'est nuisances ont ete a l'ordre du jour il y a eu un vote (la moitié des voix plus une )pour metre en aplication l'arreté municipal
le maire peutetre n'y ai pour rien

ploufplouftagada a écrit:
Bah je sais pas, c'est une habitude je pense. Mais la nuit ça va, je n'y fais même plus attention. Faut dire à 1h c'est 1 coup, à 2h 2 coups, ... donc c'est vite fait. Mais j'ai le sommeil lourd alors bon :lol: :lol:

Ceci dit quand zhom a emménagé il n'avait même pas fait attention, c'est moi qui lui ait dit.

ploufplouftagada a écrit:
Là où je vais en vacances, la cloche de l'église sonne tous les 1/4 d'heures. Le nombre de coup correspondant à chaque heure, 1 coup pour 1/4, 2 coups pour la demie, 3 pour 45.
Et dans la maison, on a une horloge comtoise qu'on est très contents de remettre en route chaque année lorsqu'on arrive.

Aucun problème de sommeil, même le premier jour. Et pourtant je me réveille au moindre bruit :lol: Comme quoi tout est relatif.

Mais bon, je peux comprendre que pour les voisins de l'église, ça puisse être un peu gênant.

Mais là.... des coqs qui chantent à la campagne.... c'est vraiment n'importe quoi.

Provence a écrit:

Pareil pour moi, et j'en ai tellement l'habitude qu'à chaque fois que je pars à un endroit où il n'y a pas ces coups de cloche, ça me manque, voire j'ai l'impression d'avoir des hallucinations auditives!

En tout cas ça me paraît vraiment totalement délirant ce genre d'arrêté: du bruit il y a en a partout, à la campagne comme à la ville. A moins d'avoir des quatruples vitrages, pratiquement quelque soit l'endroit où on habite il y a des risques d'y avoir du bruit. Sauf qu'on s'y fait. ( je ne parle pas forcément des gens qui habitent en face de piste d'aéroport, n'exagérons pas.) Et on ne me fera pas croire qu'on ne se doute pas à l'avance qu'il risque d'y avoir du bruit: une église, ça sonne, ça fait des siècles, on va pas changer ça pour une personne! Un coq pareil, ça fait forcément du bruit, mais si pas de coq, pas de poules!

Donc autant on peut réglementer ce qui est humain ( et j'ai depuis toujours vécu ça, par respect pour les autres, la tondeuse et les tronçonneuses, on essaie de faire attention aux voisins, pas le dimanche, pas pendant la sieste, pas à 7h du matin), mais de là à faire des réglementations à la tête de l'animal, ça me dépasse...

tatamiche a écrit:

Le Conseil municipal n'est absolument pas compétent pour ce genre de problème qui relève des pouvoirs de police qui sont propres au maire, premier officier de police judiciaire de la ville. Ces pouvoirs lui sont conférés par l'article L2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il n'a donc aucun besoin de recueillir l'avis du Conseil Municipal pour réglementer ce qui est mentionné à l'article L2212-2, car il s'agit d'une compétence propre et non d'une compétence déléguée. Il prend son arrêté et point barre.

Si ton maire a soumis le problème en conseil, ça peut paraitre très démocratique, mais il n'avait pas à le faire, car ce problème ne relève pas de la compétence du conseil. Le vote est donc illégal et l'arrêté aussi s'il fait mention du vote. Et s'il a fait ça Monsieur le Maire, c'est surtout pour ne pas supporter tout seul les conséquences de sa décision. ;)

Ca me rappelle un message qu'une nana avait posé sur un forum de droit ou j'allais : elle avait pris une location juste en face d'une église et voulait savoir si elle pouvait résilier le bail sans préavis et aux torts du proprio car l'église faisait trop de bruit et que ça la réveillait le matin à 7h et que le dimanche matin, elle devait supporter les gens qui allaient à la messe. Elle a été reçue celle-là lol

Patty a écrit:
J'aurais appris quelque chose aujourd'hui ;) Merci Patty
Je pensais vraiment que tous ces arrêtés de Police devaient être approuvés par le Conseil Municipal.
Je comprends mieux certains arrêtés en vigueur chez nous :lol:

C'est la folie ce truc...
non mais franchement...

chez nous, c'est juste les tondeuses et cie qui sont interdites le dimanche sauf de 10 à 12...

S'ils étaient en ville, les bruits de coqs et compagnies seraient couvert par le trafic...

Provence a écrit:

Une mairie c'est plus compliqué qu'il y parait au premier abord et de nombreux maires, surtout sur les petites communes, ne connaissent pas vraiment leurs droits. ;)

En fait un maire a deux compétences propres :
- les pouvoirs de police qui sont assez variés (circulation, stationnement, tranquillité, sécurité hygiène publiques, police funéraire...).
- les pouvoirs propre en matière de gestion du personnel et d'organisation des services.

Pour tous ces pouvoirs il décide seul et prend les actes nécessaires qui sont les arrêtés du maire. Il n’a aucun compte à rendre au conseil municipal.

Tout le reste relève de la compétence du Conseil Municipal qui doit obligatoirement être consulté (vente ou achats de biens, marchés publics, subventions, dons et legs, conventions diverses…). Le Conseil prend des délibérations.

Si le Conseil le souhaite, il peut déléguer au maire certaines de ses compétences (pour plus de souplesse) . La liste des compétences qui peuvent être déléguées est fixée à l’article L2122-22 du CGCT.

Dans ce cas le maire agit seul, mais doit informer le Conseil Municipal de ce qu’il a fait. L’acte qui est établi s’appelle une décision du maire et toutes les décisions doivent être présentées au Conseil Municipal pour information (le maire n’a pas besoin d’attendre la validation du conseil pour que les décisions soient éxécutoires).

Mais dans beaucoup de communes, surtout les petites, tout est baptisé « arrêté du maire ». ;)

merçi PATTY autre chose que je pensais savoir!

Patty a écrit:


Merci Patty, je me sentais bien seule jusqu'à la lecture de ton message. Dans mon quartier de tout petit village il y a entre 15 et 20 coqs qui s'égosillent en se répondant depuis le lever du soleil jusqu'à son coucher!
Tout le monde veut son poulailler maintenant c'est la mode et c'est devenu IN-FER-NAL. Donc, moi qui ne suis pas née à la ville mais bien dans une ferme, je demande au maire de faire appliquer un arrêté préfectoral concernanr cette nuisance, lequel arrêté n'a pas été écrit pour moi mais bien parce qu'il faut des règles pour protéger des abus? Alors des poules: oui, des coqs:NON!