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Comment devient on Maire?

V
74 ans 2
Merci patty pour tous ces renseignements, par contre avez vous une idée de ce que cela coute pour etre élu(e) maire je suis dans une commune de 9800 habitants?
vyctoire  
60 ans 91 25732
vyctoire a écrit:
Merci patty pour tous ces renseignements, par contre avez vous une idée de ce que cela coute pour etre élu(e) maire je suis dans une commune de 9800 habitants?
vyctoire


:lol: Je pense que la question est mal posée. Il n'est pas utile de payer pour être élu maire, sinon cela s'appelle acheter des votes et c'est interdit. ;)

Je suppose que la question concerne le dépôt de liste ou la propagande.

Le dépôt de liste en Préfecture est gratuit.

Ensuite, pour les frais de campagne c'est variable, ça dépend de ce que l'on fait. Il faut savoir toutefois que le Code électoral prévoit un plafonnement des dépenses pour les communes de plus de 9000 habitants (voir aussi les lois du 15 janvier 1990, du 29 janvier 1993 et du 19 janvier 1995).

Dans les communes de 3500 habitants et plus, l’Etat rembourse aux candidats le coût du papier, l’impression des bulletins de vote, affiches et circulaires ainsi que les frais d’affichage (attention, uniquement pour tout ce qui est conforme au Code électoral) à hauteur de 50% des frais réellement engagés.

Toutefois, pour être remboursés, les candidats doivent avoir obtenu au moins 5% des suffrages exprimés.

Difficile donc de donner un montant. ;)
60 ans 91 25732
Pour le plafonnement des dépenses, c'est l'article L52-11 du Code électoral qui s'applique. Je vous laisse faire les calculs, je suis trop nulle en maths ! :lol:

Citation:
Article L52-11 du Code Electoral


(Loi nº 90-55 du 15 janvier 1990 art. 1 Journal Officiel du 16 janvier 1990 en vigueur le 1er septembre 1990)


(Loi nº 91-428 du 13 mai 1991 art. 9 Journal Officiel du 14 mai 1991)


(Loi nº 93-122 du 29 janvier 1993 art. 10 Journal Officiel du 30 janvier 1993)


(Loi nº 95-65 du 19 janvier 1995 art. 5 Journal Officiel du 21 janvier 1995)


(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 annexe II Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Pour les élections auxquelles l'article L. 52-4 est applicable, il est institué un plafond des dépenses électorales (1), autres que les dépenses de propagande directement prises en charge par l'Etat, exposées par chaque candidat ou chaque liste de candidats, ou pour leur compte, au cours de la période mentionnée au même article.
Le montant du plafond est déterminé en fonction du nombre d'habitants de la circonscription d'élection, conformément au tableau ci-après :
- PLAFOND PAR HABITANT DES DEPENSES ELECTORALES (en euros) :

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- N'excédant pas 15 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 1,22.
- Listes présentes au second tour : 1,68.
Election des conseillers :
- généraux : 0,64.
- régionaux : 0,53.

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- De 15 001 à 30 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 1,07.
- Listes présentes au second tour : 1,52.
Election des conseillers :
- généraux : 0,53
- régionaux : 0,53.

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- De 30 001 à 60 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 0,91.
- Listes présentes au second tour : 1,22.
Election des conseillers :
- généraux : 0,43.
- régionaux : 0,53.

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- De 60 001 à 100 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 0,84.
- Listes présentes au second tour : 1,14.
Election des conseillers :
- généraux : 0,30.
- régionaux : 0,53.


- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- De 100 001 à 150 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 0,76.
- Listes présentes au second tour : 1,07.
Election des conseillers :
- régionaux : 0,38.

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- De 150 001 à 250 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 0,69.
- Listes présentes au second tour : 0,84.
Election des conseillers :
- régionaux : 0,30.

- FRACTION DE LA POPULATION de la circonscription :
- Excédant 250 000 habitants :
Election des conseillers municipaux :
- Listes présentes au premier tour : 0,53.
- Listes présentes au second tour : 0,76.
Election des conseillers :
- régionaux : 0,23.

Le plafond des dépenses pour l'élection des députés est de 38 000 euros par candidat. Il est majoré de 0,15 euro par habitant de la circonscription.
Les plafonds définis pour l'élection des conseillers régionaux sont applicables à l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse.
Ces plafonds sont actualisés tous les trois ans par décret, en fonction de l'indice du coût de la vie de l'Institut national de la statistique et des études économiques.

NOTA (1): Décret 2001-130 du 12 février 2001 art. 1 : Le montant du plafond des dépenses électorales est multiplié par le coefficient 1,08 pour les élections auxquelles les dispositions de l'article L. 52-11 du code électoral sont applicables, à l'exception de celles des députés.
NOTA (1): Décret 2004-140 du 12 février 2004 art. 1 : Le montant du plafond des dépenses électorales est multiplié par le coefficient de 1,13 pour les élections auxquelles les dispositions de l'article L. 52-11 du code électoral sont applicables, à l'exception de celles des députés et des représentants au Parlement européen.

V
74 ans 2
Effectivement Patty j'ai trés mal posé ma question, je voulais tout simplement savoir ce que couté une campagne électorale a un candidat et a ses co-listiers, je sais fort bien qu'un mandat électoral ne s'achète pas ce serait trés grave. Mille excuses et merci pour les chiffres qui suivent je vais essayer de faire le calcul.
vyctoire
D
35 ans 5
Bonsoir à tous, l'article que vous citer en page 1 sur l'age pour se présenter en tant que maire d'une commune vous dites qu'il est de 18 ans selon l'article que vous mentionez. Cependant, cet article ne se réfère t-il pas uniquement à la polynésie française ?
Alors 18 ans ? 21 ans ? je n'ai aucune idée précise et c'est étonnant que l'on ne trouve rien sur internet ! Si vous pourvez éclaircir le sujet je vous en serai très reconnaissant, merci bien.
60 ans 91 25732
Non, l'article n'est pas seulement réservé à la Polynésie ou à Mayotte. ;) L'article L2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (inclus dans la 2e partie du CGCT, livre 1, chapitre 2 section 1) précise bien que le maire doit avoir au moins 18 ans pour être élu.

Citation:
Article L2122-4

(Loi nº 2000-295 du 5 avril 2000 art. 7 Journal Officiel du 6 avril 2000)

(Loi nº 2003-327 du 11 avril 2003 art. 16 Journal Officiel du 12 avril 2003)

Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus. Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes : président d'un conseil régional, président d'un conseil général.
Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.
°Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel nº 2000-426 DC du 30 mars 2000.]
Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par les deuxième et troisième alinéas cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l'incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive.



L'article L228 du Code électoral précise sans plus autre mention que nul ne peut être conseiller municipal s'il n'est âgé de 18 ans révolus. Or le maire, lors des élections municipales, n'est élu par les électeurs que comme conseiller municipal. Ce sont les conseillers qui choisissent ensuite, lors du 1er conseil municipal et avec ce seul point à l'ordre du jour, qui parmi eux sera maire (normalement la tête de liste, mais ça n'est pas obligatoire).

Citation:
Article L228


(Loi nº 76-665 du 19 juillet 1976 art. 3 Journal Officiel du 20 juillet 1976)


(Loi nº 82-974 du 19 novembre 1982 art. 11 Journal Officiel du 20 novembre 1982 date d'entrée en vigueur 13 mars 1983)

Nul ne peut être élu conseiller municipal s'il n'est àgé de dix-huit ans révolus.
Sont éligibles au conseil municipal tous les électeurs de la commune et les citoyens inscrits au rôle des contributions directes ou justifiant qu'ils devaient y être inscrits au 1er janvier de l'année de l'élection.
Toutefois, dans les communes de plus de 500 habitants, le nombre des conseillers qui ne résident pas dans la commune au moment de l'élection ne peut excéder le quart des membres du conseil.
Dans les communes de 500 habitants au plus, ce nombre ne peut excéder quatre pour les conseils municipaux comportant neuf membres et cinq pour les conseils municipaux comportant onze membres.
Si les chiffres visés ci-dessus sont dépassés, la préférence est déterminée suivant les règles posées à l'article R 121-11 du code des communes.
60 ans 91 25732
En cas de doute, vous pouvez toujours demander conseil à ce jeune homme qui brigue la Mairie de Bron pour ses 18 ans. ;)
http://www.metrofrance...007/09/10/22/5009-35/index.xml
http://www.verner.fr/
C
37 ans gironde 1
Bonjour à tous,
je suis ravie de voir que comme moi beaucoup s'interesse à la vie de leur commune et c'est bien.
J'ai 20 ans et je suis conseillère municipale de mon village de 4000 habitants. (vous allez vous demander coment c'est possible?!! eh bien parce que suite à la démission de plusieurs élus le préfet a organisé des élections complémentaires!)
Franchement ça me plait énormément! je fais ds études de droit en parallèle c'est donc vraiment enrichissant.
Par contre je voudrais juste mettre un bémol à tout ce que j'ai pu lire:
faites très attention, ça demande bcp d'investissements personnels, bcp de tps. Il ne faut pas prendre ça à la légère. Le maire et les adjoints font énormément dans ma commune et je ne compte pas le nombre d'heures où ils y sont mais c'est énorme. Vouloir faire pour sa commune c'est très bien et c'est la base mais attention il faut pouvoir! je ne veux surtout pas vous décourager loin de là je veux juste vous prévenir que ce n'est pas de tout repos et qu'il faut s'attendre à avoir des réunions jusqu'à 10h le soir ou bien d'être dispo le week end pour des manifs! Après tout dépend la manière de voir les choses c'est comme ça que nous fonctionnons chez nous mais je pense que bcp de gens seront d'accords avec moi!

Pour ceux qui souhaitent devenir maire, bravo parce que c'est bcp de responsabilités et perso j'admire les gens comme vous! Si vous êtes dans une commune d'un certain nombre (3500 voire moins) attention, j'aurai tendance à vous dire que un boulot+un poste de maire c'est très difficile! un plein temps à la mairie n'est pas à négligé et je suis sure que vous serez tellement pris dans le truc que vous y resterez le soir!!

Voilà en ce qui concerne mon expérience! battez vous pour faire entendre vos idées c'est plus important!
F
62 ans Nord 2
Bonjour,
Je confirme la réponse de Patty.
Pour voter, il faut avoir dix-huit ans au moment du vote. Les mineurs peuvent donc aller s’inscrire s’ils atteignent la majorité entre janvier et mars 2008.
Cordialement
Flv
T
70 ans 2
Bonjour,
J'ai une question simple et compliquée à la fois. Que doit-on écrire et que peut-on écrire sur les bulletins de vote ? Je souhaite me présenter individuellement aux élections municipales (dans une petite commune). Je voudrais mentionner mon pseudo (officiel) après mon nom administratif. Est-ce possible ? Merci aux spécialistes qui pourront me répondre.
Theryca
C
55 ans Creuse 2
Bonjour, j'ai lu tous les messages de ce topic.
Enfin, je crois :roll:
J'aimerais me présenter aux prochaines élections. Je réside depuis 1 an dans un petit village creusois où 534 personnes ont été recensées en 2005.
Je ne suis pas très connue des habitants (enfin, si, tout le monde sait qui je suis, bien sur :lol: ). Je connais les parents d'élèves via la scolarité de ma fille et via une association pour laquelle je donne bénévolement des cours de hip hop). Mon ami et sa famille sont nés et vivent là depuis des générations.
Le village est désuet (contrairement à d'autres villages environnants) car le conseil municipal actuel est totalement inefficace. Cette situation perdure d'ailleurs depuis un grand nombre d'années. Le pouvoir est "dans les mains" du même groupe de personnes depuis 30 ans.
Ici, le temps s'est arrêté, rien ne se passe, le comité des fêtes est quasi inexistant (alors qu'avant nous pouvions assister par exemple à la fête de la batteuse). Nous avons pourtant la chance d'avoir encore une magnifique école avec 2 classes (!), une église figurant au registre du patrimoine, un site archéologique (à l'abandon !), une poste, un restaurant ... Le premier adjoint (un agriculteur très influent dans la région) veut se présenter.
Je voudrais me battre pour conserver l'école (c'est pas gagné !) et redonner vie à ce village, le fleurir, l'animer ...
Pensez-vous que je puisse avoir une petite chance ???
Si oui, quelqu'un a t il des conseils à me promulguer ? Dois-je faire une liste "contre" ou la jouer neutre ? Est ce "intéressant" si je me présente sans liste ?
Merci beaucoup par avnce pour vos réponses.
Cloonette
60 ans 91 25732
Theryca a écrit:
Bonjour,
J'ai une question simple et compliquée à la fois. Que doit-on écrire et que peut-on écrire sur les bulletins de vote ? Je souhaite me présenter individuellement aux élections municipales (dans une petite commune). Je voudrais mentionner mon pseudo (officiel) après mon nom administratif. Est-ce possible ? Merci aux spécialistes qui pourront me répondre.
Theryca


En théorie rien ne l'interdit. Je pourrais par exemple si je voulais être élue mettre sur mon bulletin "Patricia B "Patty"" ou encore "Patricia B" et mettre une cerise comme emblème, à partir du moment où je respecte le Code électoral.

On doit obligatoirement indiquer son nom et son prénom. Les femmes mariées peuvent choisir entre leur nom de jeune fille ou d'épouse. Les ressortissants de l'UE pouvant se présenter à des élections en France doivent indiquer leur nationalité.

Ensuite on peut choisir de mettre sa photo, un logo, indiquer sa profession, indiquer le nom de l'élection, mettre la mention "République Française"...

Normalement un bulletin doit être imprimé sur fond blanc, mais aux dernières législatives, une candidate parisienne a fourni un bulletin mauve...

En fait la législation est très imprécise sur tout cela, à part quelques règles énoncées dans le Code Electoral (dimensions papier, emblème).

Toutes les infos sur la propagande (et donc les bulletins) sur INFORM ELUS .
60 ans 91 25732
Pour Cloonette : Dans les villages où on recense un petit nombre d'habitants, le maire est souvent le même pendant des années. Les habitudes se prennent, il connait tout le monde et bien souvent les règles qui s'appliquent dans la commune ne sont pas celles du Code Général des Collectivités Territoriales, ou du Code de l'Urbanisme, ou autres, mais les règles "du coin" ! :lol: Et quand on est habitué au petit privilège donné par Monsieur le maire (Un droit de passage ? mais passe, t'emm*** pas ! :lol: Il veut que tu abattes ton arbre le parisien ? Attends je vais aller lui dire deux mots ! Tu vends ton bout de terrain à la commune et en échange on te buse tes fossés, ça te va ?" :lol: )

Dans le petit village breton où vit ma maman, j'en vois parfois des vertes et des pas mûres ! :lol: Mais ça roule...

En fait à terme, il est envisagé de supprimer les mairies dans les toutes petites communes et de les remplacer par des maires de "groupements de communes". On en parle régulièrement, mais pour le moment la loi est inchangée.

Dans les communes de moins de 2500 habitants, il est tout à fait possible de présenter aux municipales des listes incomplètes et de se présenter en candidat individuel. On peut même être élu sans se présenter, puisqu'il est possible pour chaque électeur d'ajouter des noms sur le bulletin de vote (et aussi d'en supprimer ou de panacher avec une autre liste ! :lol:).

Pour être élu au 1er tour il faut plus de 50% des voix et un nombre de voix supérieur à 25% du nombre d'inscrits. Au second tour, ce sont les candidats qui obtiennent le plus de voix qui sont élus, jusqu'à concurrence du nombre de sièges restant à pourvoir.

Se présenter seul ou en liste ?

Etant donné que vous vivez depuis peu dans cette commune, j'aurais tendance à dire qu'il vaudrait mieux trouver quelques alliés, si possible vivant depuis plus longtemps dans la commune, pour avoir plus de "poids". Par exemple un membre de la famille de monsieur qui vit là depuis longtemps.

En fait ce qui est important c'est de connaître le fonctionnement de la commune. Pas le fonctionnement officiel hein ! :lol: Non le fonctionnement courant. Celui du droit de passage et du busage des fossés ! :lol:

Ensuite il faut convaincre, sans faire peur, que le changement c'est pas mal aussi !

Faire tout ça seul, c'est vraiment très difficile. Alors qu'en récupérant un ou deux opposants au maire actuel, un ou deux habitants de longue date de la commune qui ont envie que ça bouge par exemple, ça marchera nettement mieux.

Mais si vous vous sentez prête à y aller toute seule, vous pouvez essayer ! Comme diraient Laspalès et Chevalier : "y en a qui ont essayé, ils ont eu des problèmes !" :lol: Mais vous en avez tout à fait le droit ! ;)
C
55 ans Creuse 2
Pour Patty,
Merci beaucoup pour ces précieux renseignements.
J'avais déjà constaté que vos messages sont toujours très pertinents. Et puis j'ai lu à autre voix votre texte et ai "mis le ton" sur la phrase du duo comique, nous avons bien rigolé :D
Trêve de plaisanterie.
Effectivement, votre description colle assez bien à la situation. Le hic c'est que ce sont toujours les mêmes qui profitent, vous imaginez bien !
Mon ami me conseille, comme vous, de trouver des alliés. Je vais réfléchir. Je ne voulais pas jouer le jeu de la guerre des clans et adopter une position plus neutre mais ça n'est peut-être pas judicieux.
Il va falloir peser le pour et le contre. Il faudrait que je trouve des alliés auprès des 3 jeunes du village (sic).
Je pense que je mettrai en avant le fait que le village est en train de mourir et que l'équipe actuelle ne fait rien pour que ça change, au contraire. Les personnes agées avec lesquelles j'ai discuté ont une nostalgie de l'animation qu'il y avait ici dans les années 60, 70.
Le bémol, elles ont peur de "l'étranger"donc ne pas dire qu'on va faire venir toute l'angleterre ici ! Et puis, je suis une étrangère pour eux !
Je vois d'autres choses qui pourraient les rebuter : je ne vais pas à la messe le dimanche matin, je ne suis pas mariée, pire, je suis divorcée et ai eu 2 enfants avant mon petit creusois ! Et dernière chose, mais ça , je ne suis pas obligée de m'en vanter, je n'aime pas les chasseurs et nous avons un fief de chasseurs alcoolos et maltraiteurs de chiens ...
Souhaitez moi du courage !!!
Merci encore !
Cloonette
M
73 ans 1
bonjour,

ëtre Maire n'est pas simplement un titre mais une fonction qui demande de nos jours beaucoup de connaissance juridique et administratif, mais dans les petites communes, beaucoup démissionne avant la fin car ils ne connaissaient vraiment pas la fonction de Maire.

Nous allons mettre en place une formation pour devenir élus car le maire à l'origine n'est qu'un conseiller municipal qui a été choisi pour devenir Maire de même pour les adjoints au Maire,
nous conseillons donc aux personnes désirant s'investir pour leur commune d'investir aussi dans une formation certain vous dirons oui mais la commune a un budget pour cela, si vous partez déjà dans ce système vous aurez sans arrêt des reproches de la part des administrés qui considèrent à juste titre que vous devez connaître le principe et les lois sur la fonction de Maire, D'adjoint ou tout simplement de conseillers. Certains parle de s'inscrire dans un partie politique, il n'y a aucune obligation et je pense que pour les petites communes jusqu'à 5000 habitants il vaut mieux ne pas avoir d'étiquette politique il vaut mieux faire une liste sans étiquette même avec des personnes ayant des tendances politiques différentes. FEABAT va bientôt faire des formations justement pour ceux et celles qui veulent formés une équipe en vue des prochaines élections. C'est en ancien élus que je parle et j'ai remarqué tout ce que je viens de vous dire
B I U