Effectivement les frais de douane devraient s'appliquer sur tous les achats hors CEE. Ils sont normalement de 13,5% (mais les taux sont variables en fonction des produits importés) et se calculent sur la valeur du contenu du colis augmentée des frais d'envoi. Ensuite on rajoute la TVA par dessus.
Ca donne
((montant des articles + montant des frais d'envoi) x 13,5%) x 19,6%
Ce qui majore considérablement le prix des articles achetés.
Sont exonérés de la TVA :
- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;
- les envois de particulier à particulier (d’une valeur n’excédant pas 45 euros) ;
- les envois de valeur négligeable sauf ventes par correspondance, (d’une valeur n’excédant pas 22 euros) ;
- les carburants et lubrifiants contenus dans les réservoirs normaux des véhicules de transport ;
- les biens personnels appartenant à des personnes physiques et importés définitivement à l'occasion du déménagement de leur résidence principale, d'un mariage, d'une succession ;
- les biens contenus dans les bagages personnels des voyageurs en provenance de pays extérieurs à l’Union européenne.
- les biens personnels des élèves et étudiants inscrits dans un établissement d’enseignement en France.
A l’entrée dans l’Union européenne, tous les colis d’une valeur inférieure à 22 euros bénéficient d’une franchise de droits de douane (en général peu élevés). Mais le paiement de la TVA (19,6%, le plus souvent) à la douane reste dû pour les envois de faible valeur qui résultent de la vente par correspondance (via Internet ou non).
Source :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=262
Effectivement ils doivent fermer les yeux souvent, mais pas à chaque fois, surtout si le colis indique "gift" alors qu'il s'agit de VPC et que le montant est important.
