Lythys a écrit:Pour les images, tu peux les prendre comme tu veux, bien k si c des fotos privées, il vaille mieux avoir l'autorisation de la ou les personnes en kestion, mais ça, je pense k tu le savais ;)
Donc si tu veux te servir...vas-y!!! :)
Attention, danger
Deux catégories existent :
• Les photos ou images libres de droit : Les plus rares en fait, leur utilisation est totalement libre
• Les photos ou images sous copyright : La plupart des contenus du Web et là , attention a leur utilisation.
Concernant les photos, sous copyright ou non mentionnées libre de droits, leur utilisation n’est possible qu’avec l’accord formel, et tant qu’a faire écrit, de leur propriétaire.
Bon et pour etayer tout cela :
Citation:Je viens de découvrir des images, issues de mon site Internet, diffusées en prime-time sur une grande chaîne de télévision. Est ce autorisé ?
Le Code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Même pour une émission"journalistique", le principe droit à l'information ne peut permettre de s'en passer . Il ne joue que dans le cadre du respect à la vie privée, ce qui n'est pas le cas ici.. En tant que création de l'esprit, vos images ( copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle.
Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas.
Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi du à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'émission a été mise en avant ( prime time ..) et de ce qu'elle a pu rapporter éventuellement en terme d'audience au réalisateur.
Article, a lire sur le site Avocat on line :arrow:
www.murielle-cahen.com
:arrow:
www.sam-mag.com/archives/droitauteur.htm
:arrow:
http://hubert-jacquier...20le%20droit%20d%27auteur.html